Fiche produit relative aux Qualités et Caractéristiques Environnementales
Dans le cadre de la loi AGEC, en application de l’article 13-I, les metteurs en marché doivent afficher les qualités et caractéristiques environnementales ainsi que les primes et pénalités d’éco-modulation de certains produits dans une fiche QCE afin d’informer le consommateur (cf décret n°2022-748).
| Produit | Référence | Emploi de ressources renouvelables | Recyclabilité | Présence de substances dangereuses | Primes et pénalités |
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Fenêtre, |
Austral ouvrant caché
Apollonia ouvrant caché
Coulissant |
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Majoritairement recyclable |
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Éco-modulation : |
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Portail et clôtures en Alu |
Classique |
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Majoritairement recyclable |
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Éco-modulation : |
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Portail et clôtures en PVC |
Confort |
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Majoritairement recyclable |
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Éco-modulation : |